1 - Édition du site En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://reflexologie-caroline.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi: Propriétaire du site : LAGREZE Caroline - Contact : caroline.lagreze@gmail.com 06 86 82 20 19 - Adresse : 1 rue du Cap du Basacle 64160 Morlaàs. Identification de l'entreprise : LAGREZE Caroline - Adresse postale : 1 rue du Cap du Basacle 64160 Morlaàs Directeur de la publication : LAGREZE Caroline - Contact : caroline.lagreze@gmail.com. Hébergeur : O2Switch - 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand - Téléphone : 04.44.44.60.40
2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons. LAGREZE Caroline est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de LAGREZE Caroline. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 - Limitations de responsabilité. LAGREZE Caroline ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://reflexologie-caroline.fr. LAGREZE Caroline décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://reflexologie-caroline.fr. LAGREZE Caroline s’engage à sécuriser au mieux le site https://reflexologie-caroline.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu. Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. LAGREZE Caroline se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, LAGREZE Caroline se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
4 - Droit applicable et attribution de juridiction. Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://reflexologie-caroline.fr est soumis au droit français.